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Marques déposées par Jean-Marc Seigneur
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Mon-Agriculture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon-Agriculture
Jean-Marc Seigneur

Numéro de dépôt :
3826023
Date de dépôt :
23/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2021
Mon-Agriculture de Jean-Marc Seigneur

Présentation de la marque Mon-Agriculture

Déposée par voie électronique le 23 avril 2011 par Jean-Marc Seigneur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon-Agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Jean-Marc Seigneur domicilié(e) 2850 route nationale - 74120 - Megève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Seigneur domicilié(e) 2850 route nationale - 74120 - Megève - France.

La marque Mon-Agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon-Agriculture est expirée depuis le 23 avril 2021.

Jean-Marc Seigneur a également déposé les autres marques suivantes : mageva , Sport-instructor, the mobile intelligent coaching service , smart ski resort , R , S , flexible communication , mont-blanc business angels , augmented winter sports


Jean-Marc Seigneur - 2850 route nationale - 74120 - Megève - France


Jean-Marc Seigneur - 2850 route nationale - 74120 - Megève - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; Services de loisir ; Publication de livres ; Dressage d'animaux ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.